Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE
Fédération Française de la Retraite Sportive, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4160189
Date de dépôt :
26/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2025
SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE de Fédération Française de la Retraite Sportive

Présentation de la marque SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE

Déposée par voie électronique le 26 février 2015 par l'association loi 1901 Fédération Française de la Retraite Sportive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de la Retraite Sportive domicilié(e) 12 Rue des pies, CS 50020 - 38361 - Sassenage CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 452 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de la Retraite Sportive, Mme. MICHELE DACHET domicilié(e) 12 Rue des pies, CS 50020 - 38361 - Sassenage CEDEX - France.

La marque SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SENIOR SANTE FEDERATION FRANCAISE DE LA RETRAITE SPORTIVE arrivera à expiration en date du 26 février 2025.

Fédération Française de la Retraite Sportive a également déposé les autres marques suivantes : FFRS Sport Senior Santé , SMS CLUB FFRS LABEL


Fédération Française de la Retraite Sportive, Association Loi 1901 - 12 Rue des pies, CS 50020 - 38361 - Sassenage CEDEX - France - SIREN 383452315


Fédération Française de la Retraite Sportive, Mme. MICHELE DACHET - 12 Rue des pies, CS 50020 - 38361 - Sassenage CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.