Fédération Française de la Randonnée Pédestre-Comité national des sentiers de grande randonnée association régie par la loi 1901
Numéro de dépôt :
3366879
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2015
Présentation de la marque Eco-veille
Déposée le 21 juin 2005 par l'association loi 1901 Fédération Française de la Randonnée Pédestre-Comité national des sentiers de grande randonnée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Eco-veille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de la Randonnée Pédestre-Comité national des sentiers de grande randonnée domicilié(e) 14 rue riquet,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 588 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BUREL Fédération Française de la Randonnée Pédestre domicilié(e) 14, rue riquet,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque Eco-veille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de la Randonnée Pédestre-Comité national des sentiers de grande randonnée association régie par la loi 1901 - 14 rue riquet,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 303588164
Monsieur Jean-Claude BUREL Fédération Française de la Randonnée Pédestre - 14, rue riquet,75019 PARIS - 75019 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Bêches, canifs, cisailles, couteaux, coutellerie ; faucilles, fourches, grattoirs ; outils à main actionnés manuellement, pelles ; râteaux, sarcloirs, scies, serpes, serpettes ; sécateurs. Articles de papeterie et articles de bureau (presse-papiers, porte-crayons, répertoires, signets, sous-mains, stylos, taille-crayons…) ; Autocollants ; sacs et sachets pour l'emballage en matière recyclé ou recyclable (papier ou matières plastiques). Boîtes en carton ou en papier ; sacs à déchets (journée nettoyage avec les sacs) en matière papier ou en matières plastiques ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres, manuels, publications, catalogues et brochures, calendriers ; cartes topographiques et géographiques, plans ; affiches. Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, sac à dos ; bâtons et cannes de randonnée et d'alpinisme, cannes-sièges ; parapluies. Balises non lumineuses et non métalliques ; bornes routières non lumineuses et non métalliques ; mâts et poteaux non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, non métalliques ; signalisation non lumineuse, non mécanique non métallique. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; bandanas, bandeaux pour la tête, bonnets, bérets, casquettes, chapeaux, visières ; bottes, chaussures, chaussures de sport et notamment de randonnée, guêtres ; cache-cols, ceintures, châles, foulards, écharpes, gants ; chandails, chemises, chemisettes, lingerie de corps, lingerie de corps et lingerie de corps sudorifuge, maillots, pull-overs, tee-shirts, chaussettes, collants, pantalons, parkas, pardessus, vestes, gabardines. Conseil en organisation et direction d'un réseau de protection environnementale des sentiers de randonnée et des sites d'activité de pleine nature. Services de télécommunications et notamment services télématiques relatifs à la communication d'informations portant sur les activités de nature et sur le développement durable ; services de transmission d'informations portant sur les activités de nature et sur le développement durable par centres serveurs ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; informations en matière de télécommunications, diffusions de programmes de télévision et radiophoniques ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellite ; agences d'informations portant sur les activités de nature et sur le développement durable. Accompagnement de voyageurs, visites touristiques, organisation d'excursions et de voyages sur le thème du développement durable. Education, formation sur les activités de pleine nature et le développement durable ; activités sportives et culturelles liées au développement durable et aux activités de nature ; exploitation d'installations sportives sur des sites d'activités de pleine nature ; publication de livres sur les activités de pleine nature et le développement durable ; publications électroniques de livres, de textes et de périodiques en ligne sur les activités de pleine nature et le développement durable ; exploitation de publications électroniques non téléchargeables sur les activités de pleine nature et le développement durable ; organisation de concours avec distribution de prix sur les initiatives prises en matière de développement durable ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposium, conférences ou congrès, et formations sur le développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur le développement durable. Consultation sur la protection de l'environnement, le développement durable en matière d'activités de pleine nature ; contrôles de qualité des sites d'activités de pleine nature en matière de développement durable ; étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, en matière d'activités de pleine nature et de développement durable.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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