Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DU PATRIMOINE
FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE, Comité National des Sentiers de Grande Randonnée, (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3141448
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012
LES CHEMINS DU PATRIMOINE de FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE

Présentation de la marque LES CHEMINS DU PATRIMOINE

Déposée le 14 janvier 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHEMINS DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE domicilié(e) 14, rue Riquet, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France.

La marque LES CHEMINS DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DU PATRIMOINE est expirée depuis le 14 janvier 2012.

FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE a également déposé les autres marques suivantes : PR , GR , FFRP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , e-topo-guide des sentiers , RANDONNEE MAGAZINE , Les Sentiers du patrimoine , TOPO-GUIDE DES SENTIERS DE GRANDE RANDONNÉE , GR


FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE, Comité National des Sentiers de Grande Randonnée, (Association régie par la loi de 1901) - 14, rue Riquet, 75019 PARIS - France


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; cédéroms ; publications et bases de données électroniques. Imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres, guides, catalogues, fiches et brochures ; produits de l'imprimerie, photographies ; affiches ; cartes topographiques et géographiques. Services d'enseignement et de formation ; activités sportives et culturelles, et notamment organisation, création et gestion d'itinéraires de randonnées pédestres et organisation de randonnées pédestres ; informations et études (formation) concernant la randonnée pédestre et l'équipement nécessaire pour la pratique de la randonnée pédestre ; conseils en matière de randonnée pédestre, organisation d'expositions, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production d'images dynamiques ou animées, de films, de courts métrages ; informations relatives aux loisirs ; services d'édition et publication de livres, de revues, de magazines, de guides, de photographies, d'affiches, de fiches, de cartes topographiques et géographiques sur tous supports y compris électroniques ; organisation de compétitions et réunions sportives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.