Fédération française de la Maroquinerie, Union de Syndicats Professionnels régie par la section II, Titre 1er Livre IV du code du travail
Numéro de dépôt :
3132151
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 novembre 2001 par Fédération française de la Maroquinerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est Fédération française de la Maroquinerie, Union de Syndicats Professionnels régie par la section II, Titre 1er Livre IV du code du travail, domicilié(e) 21 Rue du Mont Thabor, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132151.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération française de la Maroquinerie, Union de Syndicats Professionnels régie par la section II, Titre 1er Livre IV du code du travail - 21 Rue du Mont Thabor, 75001 PARIS - France
CABINET WAGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Cuir ; peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, colliers en cuir pour animaux, sangles de cuir ; malles ; sacs d'écolier, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulette ; serviettes et serviettes d'écolier ; cartables ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuille) ; étuis pour clefs ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-documents ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Horlogerie et instruments chronométriques, bracelets de montres, bracelets (bijouterie), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie. Passementerie, rubans, galons, glands, guimperie, dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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