Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Mondial de la Franchise
Fédération française de la franchise Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3445699
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016
Le Mondial de la Franchise de Fédération française de la franchise

Présentation de la marque Le Mondial de la Franchise

Déposée le 9 août 2006 par l'association loi 1901 Fédération française de la franchise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mondial de la Franchise »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération française de la franchise domicilié(e) 60 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 067 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération française de la franchise domicilié(e) 60 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mondial de la Franchise est expirée depuis le 9 août 2016.

Fédération française de la franchise a également déposé les autres marques suivantes : FFF LES ENTRETIENS DE LA FRANCHISE , ACADEMIE DE LA FRANCHISE , SALON DU COMMERCE EN RESEAU , Ruban d'or de la franchise , Paris, Capitale de la Franchise , franchise-expo-online.com , franchise expo , FRANCHISE EXPO , FRANCHISE-FFF , Master-Franchise Expo Paris


Fédération française de la franchise Association Loi 1901 - 60 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 312067358


Fédération française de la franchise - 60 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Produits de l'imprimerie, à savoir livres journaux, revues périodiques, magazines, manuels d'orientation, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Organisation d'expositions et de salons professionnels ou grands publics à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques. Télécommunications, communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiophoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusions de programme de télévision, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies et d'images assistée par ordinateur, information en matière de télécommunications, messagerie électroniques. Organisation de colloques, séminaires, conférences, congrès, stage à buts culturels ou éducatifs, publications de livres, publications de textes publicitaires, établissements de programmes de formation, organisation de concours. Aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir l'aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées et pour des franchiseurs. Gestion d'affaires commerciales, conseils en organisation et direction des réseaux de franchise, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.