Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCHISE EXPO PARIS
FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3462593
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2026
FRANCHISE EXPO PARIS de FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE

Présentation de la marque FRANCHISE EXPO PARIS

Déposée le 10 novembre 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHISE EXPO PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE domicilié(e) 29 BOULEVARD DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 067 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRANCHISE EXPO PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCHISE EXPO PARIS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : FFF LES ENTRETIENS DE LA FRANCHISE , ACADEMIE DE LA FRANCHISE , SALON DU COMMERCE EN RESEAU , Ruban d'or de la franchise , Paris, Capitale de la Franchise , franchise-expo-online.com , franchise expo , FRANCHISE EXPO , FRANCHISE-FFF , Master-Franchise Expo Paris


FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE, Association régie par la loi de 1901 - 29 BOULEVARD DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France - SIREN 312067358


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632495 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-17

Produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, revues périodiques, magazines, manuels d'orientation, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Organisation d'expositions et de salons professionnels ou grands publics à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques. Télécommunication, communications téléphoniques, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusions de programmes de télévisions, expédition de dépêches, transmissions de messages, transmissions de télécopies et d'images assistées par ordinateur, information en matière de télécommunications, messageries électroniques. Organisation de colloques, séminaires, conférences, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, publications de livres, publications de textes publicitaires, établissements de programmes de formation, organisation de concours. Aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir l'aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées et pour des sociétés franchiseurs. Gestion d'affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.