Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DE LA FRANCHISE
FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE, Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3595888
Date de dépôt :
28/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
ACADEMIE DE LA FRANCHISE de FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE

Présentation de la marque ACADEMIE DE LA FRANCHISE

Déposée le 28 août 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DE LA FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-40 du 3 octobre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 067 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ACADEMIE DE LA FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque ACADEMIE DE LA FRANCHISE est expirée depuis le 2 mars 2022.

FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : FFF LES ENTRETIENS DE LA FRANCHISE , SALON DU COMMERCE EN RESEAU , Ruban d'or de la franchise , Paris, Capitale de la Franchise , franchise-expo-online.com , franchise expo , FRANCHISE EXPO , FRANCHISE-FFF , Master-Franchise Expo Paris , Salon de la Master Franchise


FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE, Association régie par la Loi de 1901 - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France - SIREN 312067358


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493177 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-03-02

Produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'orientation, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Organisations d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques. Télécommunications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunication, messageries électroniques. Organisation de colloques, séminaires, conférences, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes publicitaires, établissement de programmes de formation, organisation de concours. Aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir l'aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchiseurs. Gestion d'affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.