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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE
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“ LA CAZERIENNE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LA CAZERIENNE ”
FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3665466
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
“ LA CAZERIENNE ” de FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE

Présentation de la marque “ LA CAZERIENNE ”

Déposée le 20 juillet 2009 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LA CAZERIENNE ” »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE domicilié(e) 1600 avenue du Président Kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 844 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE domicilié(e) 1600 avenue du Président Kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LA CAZERIENNE ” est expirée depuis le 20 juillet 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : COURSE LANDAISE , COURSE LANDAISE , LA COURSE LANDAISE " LA TUILE "


FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1600 avenue du Président Kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 316844232


FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE - 1600 avenue du Président Kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 3 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804039 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Journal officiel bi mensuel. Edition d'un journal officiel bi mensuel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.