Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE
/
COURSE LANDAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COURSE LANDAISE
FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3665468
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
COURSE LANDAISE de FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE

Présentation de la marque COURSE LANDAISE

Déposée le 20 juillet 2009 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURSE LANDAISE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE domicilié(e) 1600 avenue du président kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 844 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE domicilié(e) 1600 avenue du président kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSE LANDAISE est expirée depuis le 20 juillet 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : COURSE LANDAISE , LA COURSE LANDAISE " LA TUILE " , “ LA CAZERIENNE ”


FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE, Association Loi 1901 - 1600 avenue du président kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 316844232


FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE - 1600 avenue du président kennedy BP 201 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Activités sportives et culturelles ; Organisation de courses de vaches landaises dans des arènes avec des écarteurs et des sauteurs.