Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COURSE LANDAISE “ LA TUILE ”
Fédération Française de la Course Landaise, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3665467
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029
LA COURSE LANDAISE “ LA TUILE ” de Fédération Française de la Course Landaise

Présentation de la marque LA COURSE LANDAISE “ LA TUILE ”

Déposée le 20 juillet 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de la Course Landaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURSE LANDAISE “ LA TUILE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de la Course Landaise domicilié(e) 1600 avenue du Président Kennedy, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 844 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de la Course Landaise, M. SERVE Franck domicilié(e) 1600 Avenue du Président Kennedy, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque LA COURSE LANDAISE “ LA TUILE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COURSE LANDAISE “ LA TUILE ” arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

Fédération Française de la Course Landaise a également déposé les autres marques suivantes : vachette landaise , Vache landaise


Fédération Française de la Course Landaise, Association Loi 1901 - 1600 avenue du Président Kennedy, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 316844232


Fédération Française de la Course Landaise, M. SERVE Franck - 1600 Avenue du Président Kennedy, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736671 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-01-16

Journal bi mensuel paraissant depuis 1905 sur l'actualité des courses landaises.