Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADOCS (Amélioration De l'Offre Chaussures pour Seniors)
FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURE, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3801123
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
ADOCS (Amélioration De l\'Offre Chaussures pour Seniors) de FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque ADOCS (Amélioration De l'Offre Chaussures pour Seniors)

Déposée le 27 janvier 2011 par FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADOCS (Amélioration De l'Offre Chaussures pour Seniors) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURETODO domicilié(e) 51 rue de miromesnil - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 408 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 51 rue de miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque ADOCS (Amélioration De l'Offre Chaussures pour Seniors) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOCS (Amélioration De l'Offre Chaussures pour Seniors) est expirée depuis le 27 janvier 2021.


FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURE, syndicat professionnel - 51 rue de miromesnil - 75008 - PARIS - France - SIREN 784408452


FEDERATION FRANCAISE DE LA CHAUSSURE - 51 rue de miromesnil - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.