(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 octobre 1988 par FEDERATION FRANCAISE DE LA CARROSSERIE (Chambre syndicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735639.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2008.
FEDERATION FRANCAISE DE LA CARROSSERIE (Chambre syndicale a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1998 n°2126481 - Publication au BOPI 1998-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510314 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19