Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASQUE D'OR
FEDERATION FRANCAISE DE LA BROSSERIE, Association régie par la Loi 1901, 11, rue de l'Arsenal, 75004 PARIS.

Numéro de dépôt :
1204128
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1992

Présentation de la marque CASQUE D'OR

Déposée le 24 mars 1982 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA BROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASQUE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA BROSSERIE - France.

La marque CASQUE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASQUE D'OR est expirée depuis le 24 mars 1992.


FEDERATION FRANCAISE DE LA BROSSERIE, Association régie par la Loi 1901, 11, rue de l'Arsenal, 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits de beauté, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings.Meubles notamment pour salles de bain, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ontures de brosses, boîtes à brosses, peignes, éponges;brosses (à l'exception des pinceaux), blaireaux et porte-blaireaux à barbe;matériaux pour la brosserie;porte-savons;houppes à poudre;dispositifs pour tenir les doigts et les orteils pendant la toilette des ongles ou le soin des pieds; appareils pour le maquillage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.