FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3098717
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011
Présentation de la marque TEXTILIEN
Déposée le 4 mai 2001 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXTILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE domicilié(e) 37-39 RUE NEUILLY, 92110 CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.
La marque TEXTILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, Association régie par la loi de 1901 - 37-39 RUE NEUILLY, 92110 CLICHY - France
SODEMA CONSEILS S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; télévision par câble ; agences de presse et d'information ; transmissions électroniques, analogiques et numériques, transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique ; transmission d'information par voie télématique, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux, transmission d'informations accessibles par code d'accès à un réseau de télécommunications notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro ordinateur, à un portail de réseau de télécommunication, à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
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