Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAILLE-ENFANT
FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1268479
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2014

Présentation de la marque MAILLE-ENFANT

Déposée le 21 février 1984 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILLE-ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE domicilié(e) 37-39 Rue de Neuilly,92110 CLICHY (dossier no 2255077) - 92110 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2255077) - 75008 - France.

La marque MAILLE-ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAILLE-ENFANT est expirée depuis le 21 février 2014.

FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INTIMODE , (Marque figurative) , LES ACTUELS , ESPACE SIGNATURES , TEXTILIEN , INTERFILIERE ENFANT , MAILLE A PORTER , INTER SELECTION GRANDE DIFFUSION , TEMPO ALLEGRO


FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE Association régie par la loi de 1901 - 37-39 Rue de Neuilly,92110 CLICHY (dossier no 2255077) - 92110 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2255077) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255077 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement sans limitation n°2025506 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Articles d'habillement fabriqués selon la technique du tricotage.