Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFKAMA FEDERATION FRANAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES
FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES FFKAMA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3161119
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
FFKAMA FEDERATION FRANAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES de FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES FFKAMA

Présentation de la marque FFKAMA FEDERATION FRANAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES

Déposée le 23 avril 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES FFKAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFKAMA FEDERATION FRANAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES FFKAMA domicilié(e) 122, RUE DE LA TOMBE ISSOIRE,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES domicilié(e) 122 RUE DE LA TOMBE ISSOIRE,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque FFKAMA FEDERATION FRANAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFKAMA FEDERATION FRANAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES est expirée depuis le 23 avril 2012.


FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES FFKAMA Association loi 1901 - 122, RUE DE LA TOMBE ISSOIRE,75014 PARIS - 75014 - France


FEDERATION FRANÇAISE DE KARATÉ ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES - 122 RUE DE LA TOMBE ISSOIRE,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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