Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICIEL KARATE
FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES (Association) loi de 1901

Numéro de dépôt :
98724337
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque OFFICIEL KARATE

Déposée le 23 mars 1998 par FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES (Association) loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OFFICIEL KARATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES (Association) loi de 1901, domicilié(e) 122, rue de la Tombe-Issoire, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLY - France.

La marque OFFICIEL KARATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICIEL KARATE est expirée depuis le 23 mars 2008.

FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES (Association) loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL KARATE


FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES (Association) loi de 1901 - 122, rue de la Tombe-Issoire, 75014 PARIS - France


CABINET JOLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Films et cassettes vidéo. Produits de l'imprimerie, photographies. Editions de livres, de revues ; produits de l'imprimerie ; production de films et de cassettes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.