Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE MORAL DU JUDO LA POLITESSE LE COURAGE LA SINCERITE LE CONTROLE DE SOI L'HONNEUR LA MODESTIE L'AMITIE LE RESPECT
Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
97668318
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque CODE MORAL DU JUDO LA POLITESSE LE COURAGE LA SINCERITE LE CONTROLE DE SOI L'HONNEUR LA MODESTIE L'AMITIE LE RESPECT

Déposée le 11 mars 1997 par l'association loi 1901 Fédération Française de Judo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE MORAL DU JUDO LA POLITESSE LE COURAGE LA SINCERITE LE CONTROLE DE SOI L'HONNEUR LA MODESTIE L'AMITIE LE RESPECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Judo domicilié(e) 43 rue des Plantes, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 573 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées - France.

La marque CODE MORAL DU JUDO LA POLITESSE LE COURAGE LA SINCERITE LE CONTROLE DE SOI L'HONNEUR LA MODESTIE L'AMITIE LE RESPECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE MORAL DU JUDO LA POLITESSE LE COURAGE LA SINCERITE LE CONTROLE DE SOI L'HONNEUR LA MODESTIE L'AMITIE LE RESPECT est expirée depuis le 11 mars 2007.

Fédération Française de Judo a également déposé les autres marques suivantes : Institut du Judo , Institut national du Judo , POLITESSE EST RESPECT AUTRUI COURAGE EST DE FAIRE CE QUI EST JUSTE SINCERITE EST EXPRIMER SANS DEGUISER SA PENSEE L'HONNEUR EST D'ETRE FIDELE A LA ... , JUDO TV , FF JUDO , ECOLE FRANCAISE DE JUDO, JUJITSU , ECOLE FRANCAISE DE JUDO, JUJITSU


Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - 43 rue des Plantes, 75014 PARIS - France - SIREN 784573792


Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Papier à lettre; affiches; papeterie valises; sacs; parapluies vêtements tapis de sport publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau assurances; affaires financières; affaires immobilières éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.