Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Numéro de dépôt :
4473033
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS de FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Présentation de la marque SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 33 avenue de la plaine des sports - 95800 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste Cave domicilié(e) 33 avenue de la plaine des sports - 95800 - CERGY - France.

La marque SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE a également déposé les autres marques suivantes : synerglace LIGUE MAGNUS HOCKEY SUR GLACE


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE - 33 avenue de la plaine des sports - 95800 - CERGY - France


Monsieur Jean-Baptiste Cave - 33 avenue de la plaine des sports - 95800 - CERGY - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Supports d'enregistrement numériques ; Disques compacts [audio-vidéo]; DVD ;

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vaisselle ;

Bâches ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; revêtements de sols ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; patins à glace ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs.