FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4308119
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
Présentation de la marque SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, M. ERIC ROPERT domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901 - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, M. ERIC ROPERT - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vaisselle ;
Bâches ;
Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Tapis ; paillassons ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; patins à glace ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs .
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