FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4216355
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, M. ERIC ROPERT domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216355.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, M. ERIC ROPERT - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ;
Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; portefeuilles ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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