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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE
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HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE !
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3792276
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE ! de FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Présentation de la marque HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE !

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOCKEY A PORTER AVEC FIERTE ! est expirée depuis le 21 décembre 2020.

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE a également déposé les autres marques suivantes : FFHG , (Marque figurative) , FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FFHG FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE , , LIGUE MAGNUS


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901 - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.