Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ffhg Fédération Française de Hockey sur Glace
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4052713
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2023
ffhg Fédération Française de Hockey sur Glace de FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Présentation de la marque ffhg Fédération Française de Hockey sur Glace

Déposée le 6 décembre 2013 par FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ffhg Fédération Française de Hockey sur Glace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, M. ROPERT ERIC domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque ffhg Fédération Française de Hockey sur Glace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ffhg Fédération Française de Hockey sur Glace est expirée depuis le 6 décembre 2023.

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE a également déposé les autres marques suivantes : FFHG , (Marque figurative) , FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FFHG FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE , , LIGUE MAGNUS


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, M. ROPERT ERIC - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Errata de la publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; portefeuilles ; sacs ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.