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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE
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FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3981745
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 de FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Présentation de la marque FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9

Déposée le 11 février 2013 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, Mme CHENEVIER EMILIE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 est expirée depuis le 11 février 2023.

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE a également déposé les autres marques suivantes : FFHG , (Marque figurative) , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FFHG FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE , , LIGUE MAGNUS , SYNERGLACE HOCKEY SUR GLACE LIGUE MAGNUS


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901 - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, Mme CHENEVIER EMILIE - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ;

Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.