Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE
/
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3768955
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE de FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE domicilié(e) 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE FFHG ARBITRE est expirée depuis le 24 septembre 2020.

FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE a également déposé les autres marques suivantes : FFHG , (Marque figurative) , FESTIVAL DES PETITES CROSSES HOCKEY U9 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , SAXOPRINT LIGUE MAGNUS 2016 - 2017 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FFHG FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE , , LIGUE MAGNUS


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE, ASSOCIATION LOI 1901 - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


FEDERATION FRANCAISE DE HOCKEY SUR GLACE - 36 BIS RUE ROGER SALENGRO - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.