Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONQUETE DES ANNEAUX 434 J av Les Jeux
FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3216989
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
LA CONQUETE DES ANNEAUX 434 J av Les Jeux de FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL

Présentation de la marque LA CONQUETE DES ANNEAUX 434 J av Les Jeux

Déposée le 20 mars 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CONQUETE DES ANNEAUX 434 J av Les Jeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL domicilié(e) 62 RUE GABRIEL PERI,94250 GENTILLY - 94250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 544 789 000 28 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL XAVIER NICOLAU domicilié(e) 62 RUE GABRIEL PERI,94250 GENTILLY - 94250 - France.

La marque LA CONQUETE DES ANNEAUX 434 J av Les Jeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONQUETE DES ANNEAUX 434 J av Les Jeux est expirée depuis le 20 mars 2013.

FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL a également déposé les autres marques suivantes : Handmag , HANDBALL LE FILM 1990 2010 , , 7 LES EXPERTS , FF HANDBALL , 7 , PARLONS HAND , Handline , 7 FEMMES DE DEFIS , COUPE DE FRANCE HANDBALL


FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL (Association loi 1901) - 62 RUE GABRIEL PERI,94250 GENTILLY - 94250 - France - SIREN 78454478900028


FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL XAVIER NICOLAU - 62 RUE GABRIEL PERI,94250 GENTILLY - 94250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Produits de l'imprimérie ; papeterie ; affiches ; cartes postales. Horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Production de films ; montage de bandes vidéo ; organisation de compétitions de handball ; publication de livres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.