Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LNH LIGUE NATIONALE DE HANDBALL
Fédération Française de Hand Ball (Association)

Numéro de dépôt :
3116062
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011
LNH LIGUE NATIONALE DE HANDBALL de Fédération Française de Hand Ball (Association

Présentation de la marque LNH LIGUE NATIONALE DE HANDBALL

Déposée le 3 août 2001 par la société Fédération Française de Hand Ball (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LNH LIGUE NATIONALE DE HANDBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société Fédération Française de Hand Ball (Association domicilié(e) 62 rue Gabriel Péri, 94250 Gentilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 544 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Hand Ball - France.

La marque LNH LIGUE NATIONALE DE HANDBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LNH LIGUE NATIONALE DE HANDBALL est expirée depuis le 3 août 2011.


Fédération Française de Hand Ball (Association) - 62 rue Gabriel Péri, 94250 Gentilly - France - SIREN 784544769


Fédération Française de Hand Ball - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Montres. Porte clés Stylo Tee-shirt. Casquette Organisation de compétitions de handball.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.