Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3938011
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
Marque en couleurs, figurative de FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE domicilié(e) 7 ter, Cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938011.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2022.

FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES INTERNATIONAUX DE FRANCE DE GYMNASTIQUE , Les 50 ans du trampoline en France FÉDÉRATION FRANÇAISE GYM , SANTEGYM FFGYM , SANTEGYM , LOMBALGYM , FÉDÉRATION FRANÇAISE Gym , ACCESS GYM , EVOLUGYM , JUVAGYM , VITAGYM


FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE, Association loi 1901 - 7 ter, Cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 784405839


@MARK, Société d'avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo ou de jeux informatiques ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ; DVD, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; bandes vidéo. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; publications électroniques téléchargeables. Dispositifs pour le montage de films cinématographiques. Appareils cinématographiques ; agendas électroniques ; bases et banques de données (équipement pour le traitement de l'information). Casques de protection pour le sport ; jumelles (optique) ; téléphones, téléphones portables ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; lettres d'information ; publications ; imprimés ; catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Posters.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Bagages ; sacs de sport ; sacs de gymnastique ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs d'alpiniste, pochettes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie).

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), en particulier chaussures de sport, chaussures de gymnastique ; chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements de gymnastique ; justaucorps ; maillots de sport ; chemises ; pantalons ; sweat-shirts ; tee-shirts ; polos ; jogging ; débardeurs ; shorts ; jupes ; bermudas ; coupe-vent ; maillots de bain ; survêtements ; collants ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; souliers de gymnastique ; sous-vêtements ; bonnets ; bandeaux pour la tête ; casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.

Tapis de gymnastique ; revêtements de sol [tapis] destinés à des activités sportives ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.

Jeux, jouets ; appareils de culture physique, de gymnastique et d'entraînement sportif ; engins pour exercices corporels ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux, protections de poignets avec ou sans gants (articles de sport) ; jambières. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; agrès ; barres fixes ; barres parallèles ; jeux d'anneaux, anneaux pour la gymnastique (agrès) ; cordes (agrès), cordes de raquette ; poutres pour la gymnastique ; sacs de gymnastique et de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Sacs spécialement conçus pour des équipements sportifs.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires immobilières. Consultations professionnelles en matière financière. Prêts (finances). Parrainage financier ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ou de fonds ; estimations et expertises financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale. Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change, opérations de compensation (change) ; opérations financières ; opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat, informations financières, gestion financière, gestion patrimoniale, émission de bons de valeurs ; services d'épargne, services fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de placement collectifs de valeurs mobilières ; simulation boursière ; côte en bourse. Dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts. Fonds communs de placement, société d'investissement à capital variable. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire et d'assurance ; établissement de rapports financiers et budgétaires. Aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières. Transactions financières. Audit dans le domaine financier. Crédit d'épargne ; caution (garantie). Agences de change ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances.

Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Publication d'informations multimédia à savoir publication électronique en ligne de livres, de lettres d'information, de revues, de périodiques, d'imprimés, de brochures, de journaux, de magazines, de prospectus et de catalogues. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Emissions télévisées et radiophoniques. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations par voies téléphoniques, radiophoniques, par voie télématique et multimédia, par réseau informatique et par réseau Internet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission et diffusion de vidéos, de programmes et d'émissions sur Internet ou sur tous autres supports audiovisuels ; transmission et diffusion de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs.

Éducation ; éducation physique ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport, et notamment dans le domaine de la gymnastique ; organisation et conduite de formation et de cours dans le domaine sportif, et notamment de la gymnastique ; formation d'animateurs sportifs ; initiation à la pratique du sport, et notamment de la gymnastique ; entraînement sportif ; informations en matière de divertissement et d'activités sportives. Cours de gymnastique. Services de clubs sportifs, de clubs de gymnastique. Culture physique. Services de loisirs sportifs et de gymnastiques. Location de salles de sport. Enseignement de la gymnastique ; mise en forme physique (club de sport). Mise à disposition et exploitation d'installations et d'infrastructures sportives, de gymnastique et de loisirs. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives (sport, éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, de salons, de conférences ou de congrès à buts sportifs, éducatifs ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, de billets pour des évènements sportifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux et de catalogues en ligne ; micro-édition. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de magazines, de catalogues, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et représentation de spectacles ; location de matériel et d'équipement pour les sports et la gymnastique (à l'exception des véhicules) ; organisation de compétitions, de démonstrations sportives et de manifestations sportives ; stages de perfectionnement sportif ; chronométrage de manifestations sportives ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; académies de sport (éducation). Service d'informations relatives à l'utilisation d'appareils de sport et de gymnastique et à la pratique du sport ; organisation de campagnes d'information et de manifestations à buts sportifs, culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de stages à buts sportifs, culturels, de formation ou éducatifs ; remise de récompenses et remise de prix (divertissement) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissement. Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques, de télévision et sur Internet ; divertissement télévisé, radiophonique et sur Internet ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques, d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; production de programmes et d'émissions sur Internet et autres supports audiovisuels ; production d'émissions Web et autres programmes sur Internet ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia.