Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 50 ANS DU TRAMPOLINE EN FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4180754
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2025
LES 50 ANS DU TRAMPOLINE EN FRANCE de FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE

Présentation de la marque LES 50 ANS DU TRAMPOLINE EN FRANCE

Déposée le 13 mai 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES 50 ANS DU TRAMPOLINE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE domicilié(e) 7 ter Cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LES 50 ANS DU TRAMPOLINE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 50 ANS DU TRAMPOLINE EN FRANCE arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES INTERNATIONAUX DE FRANCE DE GYMNASTIQUE , Les 50 ans du trampoline en France FÉDÉRATION FRANÇAISE GYM , SANTEGYM FFGYM , SANTEGYM , LOMBALGYM , FÉDÉRATION FRANÇAISE Gym , ACCESS GYM , EVOLUGYM , JUVAGYM , VITAGYM


FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE, Association loi 1901 - 7 ter Cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 784405839


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo ou de jeux informatiques ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ; DVD, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; bandes vidéo. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; publications électroniques téléchargeables. Films cinématographiques. Dispositifs pour le montage de films cinématographiques. Appareils cinématographiques ; agendas électroniques ; bases et banques de données (équipement pour le traitement de l'information). Casques de protection pour le sport ; jumelles (optique) ; téléphones, téléphones portables ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Posters ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), en particulier chaussures de sport, chaussures de gymnastique ; chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements de gymnastique ; justaucorps ; maillots de sport ; chemises ; pantalons ; sweat-shirts ; tee-shirts ; polos ; jogging ; débardeurs ; shorts ; jupes ; bermudas ; coupe-vent ; maillots de bain ; survêtements ; collants ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; souliers de gymnastique ; sous-vêtements ; bonnets ; bandeaux pour la tête ; casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; éducation physique ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport, et notamment dans le domaine de la gymnastique ; organisation et conduite de formation et de cours dans le domaine sportif, et notamment de la gymnastique ; formation d'animateurs sportifs ; initiation à la pratique du sport, et notamment de la gymnastique ; entraînement sportif ; informations en matière de divertissement et d'activités sportives. Cours de gymnastique. Services de clubs sportifs, de clubs de gymnastique. Culture physique. Services de loisirs sportifs et de gymnastiques. Location de salles de sport. Enseignement de la gymnastique ; mise en forme physique (club de sport). Mise à disposition et exploitation d'installations et d'infrastructures sportives, de gymnastique et de loisirs. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives (sport, éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, de salons, de conférences ou de congrès à buts sportifs, éducatifs ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, de billets pour des évènements sportifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Production et représentation de spectacles ; location de matériel et d'équipement pour les sports et la gymnastique (à l'exception des véhicules) ; organisation de compétitions, de démonstrations sportives et de manifestations sportives ; stages de perfectionnement sportif ; chronométrage de manifestations sportives ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; académies de sport (éducation). Service d'informations relatives à l'utilisation d'appareils de sport et de gymnastique et à la pratique du sport ; organisation de campagnes d'information et de manifestations à buts sportifs, culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de stages à buts sportifs, culturels, de formation ou éducatifs ; remise de récompenses et remise de prix (divertissement) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; production de films sur bandes vidéo autres que films publicitaires ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques, de télévision et sur Internet ; divertissement télévisé, radiophonique et sur Internet ; production, réalisation, montage et projection de films autres que films publicitaires, d'émissions de télévision ou radiophoniques, d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; production de programmes et d'émissions sur Internet et autres supports audiovisuels ; production d'émissions Web et autres programmes sur Internet ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia.