FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3775806
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030
Présentation de la marque BABY GYM
Déposée le 18 octobre 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY GYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE domicilié(e) 7 ter Cour des Petites Ecuries,
75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK,
M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton,
75009 Paris - France.
La marque BABY GYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE, Association loi 1901 - 7 ter Cour des Petites Ecuries,
75010 Paris - France - SIREN 784405839
Cabinet @MARK,
M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton,
75009 Paris - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 12 décembre 2019 - Concession de licence n°775742 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754086 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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