Marque expirée - Marque en non vigueur

GOLF TOUR
FEDERATION FRANCAISE DE GOLF Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3505639
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
GOLF TOUR de FEDERATION FRANCAISE DE GOLF

Présentation de la marque GOLF TOUR

Déposée le 8 juin 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLF TOUR »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE GOLF domicilié(e) 68, rue Anatole France,92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92309 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLF TOUR est expirée depuis le 8 juin 2017.

FEDERATION FRANCAISE DE GOLF a également déposé les autres marques suivantes : FFGOLF , Go for Golf , AVANTEE , INSTITUT DE GOLF , UNIVERSITE DU GOLF , OPEN DE FRANCE 1906 , OPEN DE FRANCE , FFGreen , LE PITCH , LA GUEST ACADEMY


FEDERATION FRANCAISE DE GOLF Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 68, rue Anatole France,92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92309 - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 29 août 2011 - Concession de licence n°556838 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en ces matières ou en plaqué, à savoir statues, statuettes, boutons de manchette, épinglettes, bustes, coupes, trophées, boîtes à allumettes, assiettes, boîtes à cigares et à cigarettes, bonbonnières, plateaux, cendriers, fixe-cravates, gobelets, hanaps, médailles, tasses ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, billets (tickets), drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, affiches, cartes postales ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques et en papier.

Cuir et imitations du cuir ; bourses, étuis pour les clefs, mallettes pour documents, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, serviettes, havresacs, sacs à dos, sac, sacs de voyages, trousses de toilette ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, statuettes, statues en porcelaine ou en verre, vases.

Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir.

Jeux, jouets (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision) ; articles de sport, article de gymnastique à l'exception des tapis ; sac pour clubs de golf avec ou sans roulette, clubs, balles de golf.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.

Publicité, sponsoring publicitaire, gestion des affaires commerciales, abonnement à des journaux, aide à la direction des affaires, direction professionnelles des affaires sportives, informations statistiques.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission, stockage, traitement et diffusion d'informations dans le domaine des activités sportives, des informations sportives et des compétitions sportives par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, ou par satellite, par téléphone, par Internet ou tous autres réseaux mondiaux de communication.

Organisation de voyages, réservation pour des voyages, transport et accompagnement de voyageurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement et de sports ; organisation de compétions sportives et de tournois ; organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite de stages dans le domaine du sport.