Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE
/
MAISON DE LA GENEALOGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA GENEALOGIE
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE, Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
99818713
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/10/2019

Présentation de la marque MAISON DE LA GENEALOGIE

Déposée le 20 octobre 1999 par la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISON DE LA GENEALOGIE »

Le déposant est la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE domicilié(e) Tour ESSOR 93 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLADEL Yves domicilié(e) 18 bis Boulevard Victor HUGO - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DE LA GENEALOGIE est expirée depuis le 20 octobre 2019.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , GÉNÉCOLE , france-généalogie , GENE@RESSOURCES , généfédé , BIGENET , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE, Association selon la loi de 1901 - Tour ESSOR 93 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN CEDEX - France - SIREN 322548652


GLADEL Yves - 18 bis Boulevard Victor HUGO - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421050 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

- recherches en généalogie - publications mensuelles et trimestrielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.