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Marques déposées par Fédération Française de Généalogie
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HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE
Fédération Française de Généalogie

Numéro de dépôt :
4452474
Date de dépôt :
11/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2028
HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2018 par Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 RUE SCANDICCI - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Généalogie, Madame PATRICIA PILLORGER domicilié(e) 14 Rue Scandicci - 93500 - PANTIN - France.

La marque HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.


Fédération Française de Généalogie - 14 RUE SCANDICCI - 93500 - PANTIN - France


Fédération Française de Généalogie, Madame PATRICIA PILLORGER - 14 Rue Scandicci - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Papier ; affiches ; brochures ; dessins ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques.