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Marques déposées par la société Fédération Française de Généalogie
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HISTOIRE DES FAMILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTOIRE DES FAMILLES
Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901, Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie

Numéro de dépôt :
4177370
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2025
HISTOIRE DES FAMILLES de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque HISTOIRE DES FAMILLES

Déposée le 29 avril 2015 par la société Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HISTOIRE DES FAMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Génénalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France.

La marque HISTOIRE DES FAMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE DES FAMILLES arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , GÉNÉCOLE , france-généalogie , GENE@RESSOURCES , généfédé , BIGENET , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE


Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901, Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France - SIREN 322548652


Fédération Française de Génénalogie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699873 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Divertissement ; activités sportives informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques.