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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Généalogie
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GENE@RESSOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENE@RESSOURCES
Fédération Française de Généalogie, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3805576
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
GENE@RESSOURCES de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque GENE@RESSOURCES

Déposée le 10 février 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENE@RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France.

La marque GENE@RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENE@RESSOURCES est expirée depuis le 10 février 2021.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , GÉNÉCOLE , france-généalogie , généfédé , BIGENET , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE


Fédération Française de Généalogie, association loi 1901 - 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France - SIREN 322548652


Fédération Française de Généalogie - 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.