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Marques déposées par la société Fédération Française de Généalogie
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FRANCE-GÉNÉALOGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE-GÉNÉALOGIE
Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901, Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie

Numéro de dépôt :
4184308
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
FRANCE-GÉNÉALOGIE de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque FRANCE-GÉNÉALOGIE

Déposée le 29 mai 2015 par la société Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE-GÉNÉALOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France.

La marque FRANCE-GÉNÉALOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-GÉNÉALOGIE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , GÉNÉCOLE , france-généalogie , GENE@RESSOURCES , généfédé , BIGENET , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE


Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901, Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France - SIREN 322548652


Fédération Française de Généalogie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches techniques.