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Marques déposées par la société Fédération Française de Généalogie
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BIGENET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIGENET
Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901

Numéro de dépôt :
4184317
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2025
BIGENET de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque BIGENET

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par la société Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIGENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société Fédération Française de Généalogie domicilié(e) Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie, 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France.

La marque BIGENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIGENET arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , GÉNÉCOLE , france-généalogie , GENE@RESSOURCES , généfédé , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE


Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901 - Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie, 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France - SIREN 322548652


Fédération Française de Généalogie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.