Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIGENET
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3252666
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
BIGENET de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE ASSOCIATION LOI DE 1901

Présentation de la marque BIGENET

Déposée le 22 octobre 2003 par FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIGENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 3 RUE DE TURBIGO,78001 PARIS - 78001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLADEL YVES domicilié(e) 18 Bis BOULEVARD VICTOR HUGO,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

La marque BIGENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIGENET est expirée depuis le 22 octobre 2013.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : généfédé


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GÉNÉALOGIE ASSOCIATION LOI DE 1901 - 3 RUE DE TURBIGO,78001 PARIS - 78001 - France


GLADEL YVES - 18 Bis BOULEVARD VICTOR HUGO,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– base informatisée de données généalogiques sur Internet (date et lieu de naissances, mariages ; décès, etc…). Conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique]. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.