FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTY – VOLLEY – FFFV Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3248435
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/09/2013
Présentation de la marque FFFV Fédération Française de Footy-Volley
Déposée le 30 septembre 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTY – VOLLEY – FFFV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FFFV Fédération Française de Footy-Volley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTY – VOLLEY – FFFV domicilié(e) Parc Ste Christine, 5 bis rond point du Déhes,33185 LE HAILLAN - 33185 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CAVALIE domicilié(e) Avenue Jules Grec Chemin de l'Orangerie, Ferme Saint-Michel, BP 135,06600 ANTIBES - 06600 - France.
La marque FFFV Fédération Française de Footy-Volley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFFV Fédération Française de Footy-Volley est expirée depuis le 30 septembre 2013.
FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTY – VOLLEY – FFFV Association loi 1901 - Parc Ste Christine, 5 bis rond point du Déhes,33185 LE HAILLAN - 33185 - France
Monsieur Philippe CAVALIE - Avenue Jules Grec Chemin de l'Orangerie, Ferme Saint-Michel, BP 135,06600 ANTIBES - 06600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Vêtements ; chaussures ; chemises ; chapellerie ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage et de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publications de livres. Production de film sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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