Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUS ENSEMBLE 2016
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3634105
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
TOUS ENSEMBLE 2016 de Fédération Française de Football

Présentation de la marque TOUS ENSEMBLE 2016

Déposée le 4 mars 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS ENSEMBLE 2016 »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS ENSEMBLE 2016 est expirée depuis le 4 mars 2019.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF , FUTSAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts. Figurines (statuettes) en métaux communs. Médailles, trophées et coupes en métaux communs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques, compacts disques audio et/ou vidéo. Cédéroms ; appareils radiophoniques, vidéo, de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs DVD ; caméra vidéo ; écrans vidéo, écrans de projection, vidéo-projecteurs, rétro-projecteurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux vidéos ; cartouches et logiciels de jeux vidéos ; téléphones, téléphones portables ; équipements pour téléphones ; haut-parleurs ; microphones ; photocopieurs télécopieurs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et équipements informatiques tels que souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, modems, écrans et claviers d'ordinateurs ; bases et banques de données ; serveurs (ordinateurs) ; lecteurs de microfiches ; logiciels, progiciels ; housses de protection pour appareils et équipements téléphoniques, vidéos et informatiques ; organiseurs, agendas électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; appareils de paiement par cartes ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; piles électriques ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, télescopes, jumelles (optique) ; microscopes, loupes, lentilles de contact ; casques de protection pour le sport, casques de moto ; combinaisons de plongée, masques et gants de plongée ; sifflet de signalisation ; sirènes ; porte-voix ; films (pellicules).

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Broches. Breloques ; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; imprimés ; brochures ; prospectus ; catalogues ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie). Affiches ; images ; posters ; clichés ; photographies ; albums ; supports pour photographies ; almanachs. Papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Timbres-poste.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier).

Vêtements (habillement) et notamment maillots ; t-shirts ; sweat-shirts ; polo ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants (habillement) ; écharpes ; chapellerie ; bonnets ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Rubans (récompenses). Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Badges ornementaux. Pin's (badges ornementaux). Dossards. Brassards.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux (articles de sport). Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Ballons de jeu ; balles de jeu. Tables pour football de salon. Jeux, jouets. Figurines. Cartes à jouer. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par mailing direct ; publicité par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons. Publicité sur tout autre moyen de communication. Sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion de textes publicitaires. Diffusion de publicité pour le compte de tiers via Internet. Relations publiques. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement des données. Services de revue de presse.

Services de télécommunications. Télécommunications multimédia et interactives. Communication d'informations, d'images, de sons et de données commerciales et/ou publicitaires par tous moyens et notamment par voie informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet), téléphonique, radiophonique, télématique, télévisuelle. Services téléphoniques ; services de renseignements téléphoniques ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications. Mise à disposition de forums de discussion sur Internet. Services de messagerie électronique ; services de courrier électronique. Transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations concernant les évènements des journées, tournois de football à partir d'une banque de données. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Transmission de messages concernant le football.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation d'évènements sportifs. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile. Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de rédaction d'articles ; bureaux de rédaction ; services de reporters et de photographie. Publication, édition, exploitation, prêt et diffusion de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires. Montage et production (de bandes vidéo, films, émissions de télévision, émissions radiophoniques, musique), représentation de spectacles. Exploitation d'installations sportives.