Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3623376
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
Présentation de la marque RESEAUFOOT.FR
Déposée le 19 janvier 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESEAUFOOT.FR »
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France
Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Papier, carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; imprimés ; brochures ; prospectus ; catalogues ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie). Affiches ; images ; posters ; clichés ; photographies ; albums ; ; supports pour photographies ; almanachs. Papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Timbres-poste.
Vêtements (habillement) ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants (habillement) ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes. Chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux (articles de sport). Ballons de jeu ; balles de jeu. Tables pour football de salon. Jeux, jouets. Figurines (jouets). Cartes à jouer. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Eaux minérales et gazeuses. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops pour boissons.
Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par mailing direct ; publicité par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons. Publicité sur tout autre moyen de communication. Sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion de textes publicitaires. Diffusion de publicité pour le compte de tiers via Internet. Relations publiques. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Gestion de fichiers informatiques. Service de saisie et de traitement des données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de revue de presse.
Services de télécommunications. Télécommunications multimédia et interactives. Communication d'informations, d'images, de sons et de données commerciales et/ou publicitaires par tous moyens et notamment par voie informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet), téléphonique, radiophonique, télématique, télévisuelle. Services téléphoniques ; services de renseignements téléphoniques ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Services de messagerie électronique ; services de courrier électronique. Transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations concernant les évènements des journées, tournois de football à partir d'une banque de données. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Transmission de messages concernant le football.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation d'évènements sportifs. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile. Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de rédaction d'articles ; bureaux de rédaction ; services de reporters et de photographie. Publication, édition, exploitation, prêt et diffusion de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires. Montage et production (de bandes vidéo, films, émissions de télévision, émissions radiophoniques, musique), représentation de spectacles. Exploitation d'installations sportives.
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