Marque expirée - Marque en non vigueur

pl@ce&vous
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3690805
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
pl@ce&vous de Fédération Française de Football

Présentation de la marque pl@ce&vous

Déposée le 13 novembre 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pl@ce&vous »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pl@ce&vous est expirée depuis le 13 novembre 2019.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et équipements téléphoniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; systèmes et programmes informatiques de réservation et de distribution de places, de billets pour spectacles ; logiciels destinés au cryptage de données, à l'authentification des personnes, à la confirmation d'opérations, à la gestion d'autorisations, à la recherche et à la récupération d'informations et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques, à la transmission de messages électroniques ; logiciels permettant la mise en relation de personnes notamment dans le cadre d'évènements sportifs ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur et leurs lecteurs.

Papier, carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; imprimés ; brochures ; prospectus ; catalogues ; calendriers ; affiches ; images ; posters ; clichés ; photographies ; albums ; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; billetterie (à savoir billets de spectacles) et programmes (imprimés) de spectacles ; cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes d'adhésion à un club ; tickets, billets, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier, en carton et/ou matières plastiques.

Télécommunications ; communications et transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par Internet ou Intranet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmissions électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages concernant le football ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; traitement, émission, réception et transmission de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de concours, de jeux, d'évènements sportifs, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif ; organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; réalisation (montage) et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; service de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias ; représentation de spectacles ; production de spectacles vivants et de programmes audiovisuels (interactifs ou non, y compris programmes sur le football) ; services de billetterie (à savoir réservation de places de spectacles) ; exploitation d'installations sportives ; services de rédaction d'articles ; services de reporters et de photographie ; publication, édition, prêt de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires.