Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3816599
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
Marque figurative de Fédération Française de Football

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816599.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2021.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF , FUTSAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Jean Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Republication pour erratum - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Errata de la publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; parfums ; eau de cologne, eaux et laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotion ou de lait pour la toilette ; talc pour la toilette ; savons ; gels douche ; bain moussant ; gels pour cheveux ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; sels de bain non à usage médical ; huiles pour le bain ; cosmétiques ; vernis à ongles ; dentifrice.

Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et équipements informatiques tels que clé USB, souris, tapis de souris, scanneur, graveur, imprimante d'ordinateur, modem, écran et clavier d'ordinateur ; écouteurs ; casques audio ; casques et micro-casques téléphoniques ; baladeurs numériques (notamment MP3, MP4) ; lecteurs de microfiches ; logiciels, progiciels ; housses de protection pour appareils et équipements téléphoniques, vidéos et informatiques ; téléphones portables ; auto radios ; antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; distributeurs de billets ; caméra vidéo numérique ; magnétoscopes ; lecteurs de disque ; vidéos numériques ; écrans de télévision ; video-projecteurs ; magnétophones ; chargeurs pour téléphones mobiles ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; cartes magnétiques ; cartes à puce ; organiseurs, agendas électroniques ; lunettes, lunettes de sport, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie, montures de lunettes.

Appareils et matériels de puériculture à savoir biberons, tétines, sucettes (tétines), mouche-bébés, thermomètres à usage médical ; appareils pour l'allaitement ; écharpes (bandages de soutien) à usage médical ; gants pour massage ; genouillères orthopédiques ; appareils de massage.

Appareils électroménagers à savoir appareils de cuisson, de réfrigération ; grilles pains ; grilles de foyer ; toaster ; bouilloires électriques ; fours électriques ; friteuses électriques ; cafetières électriques ; fours à micro-ondes ; centrifugeuse ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; crêpières ; thermos ; glacières ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-pots pour bébés électriques ; bouillotes ; appareils électriques pour le conditionnement de la chaleur ; stérilisateurs pour biberons et pour matériel d'allaitement ; sèches cheveux ; lampadaires ; lampes électriques.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs accessoires et pièces détachées à savoir sièges, couvre sièges, sièges enfants, housses de sièges, ceintures de sécurité pour véhicules, protection ceintures, pare soleil, pare-chocs de véhicules, pare-brises, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, porte-bagages pour véhicules, roues, pneumatiques, couvertures pneus, chaines pneus, recouvre rétroviseurs, couvres embrayages, supports téléphones pour voitures, GPS, organiseurs de voitures, organiseurs de CD de voitures, poussettes, voitures d'enfants, karts, tricycles, vélo notamment pour enfants.

Métaux précieux et leurs alliages ; joailleries, bijouteries, pierres précieuses ; montres, horlogeries et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; figurines statuettes en métaux précieux ; broches, breloques, épingles bijouterie pour équipes et joueurs ; pinces et épingles de cravate ; écrins.

Papier, carton brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; stylos ; marqueurs ; feutres ; agrafeuses ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants notamment pour voitures ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériels d'instructions ou d'enseignements à l'exception des appareils ; matériels scolaires à savoir cahiers, crayons, carnets à dessin, classeurs, ciseaux, effaceurs, gommes ; cartes, cartes de fidélité, cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; agendas ; journaux ; livres ; revues ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues y compris catalogues de jouets ; calendriers ; papiers hygiéniques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures tableaux et gravures ; papiers d'emballages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; cachets en papier ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier ; affiches ; cartes postales ; dessins ; gravures ; photographies ; reproductions graphiques.

Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ou sachets (en caoutchouc), gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à savoir sac à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs en bandoulière, sacs de voyage, sacs d'écolier, cartable, trousse scolaire, sacs de plage, sacs de campeurs ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir notamment des portefeuilles.

Meubles (y compris chaises, fauteuils, tables, mobilier de jardin), glaces, miroirs, cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, figurines et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; gourdes pour enfants ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; vaisselles en verre, porcelaine ou faïence ; verreries y compris les vaisselles (assiettes, bols, coupelles, verres), carafes, saladiers, vases et luminaires.

Tissus, couvertures de lit et de table, draps, linge de maison et de table à l'exception du linge de table en papier, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette, velours, fanions en tissus, bannières, drapeaux non en papier, taies d'oreiller, coussins.

Vêtements y compris pour bébé ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants habillement ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques.

Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux ; ballons de jeu ; tables pour football de salon ; jeux et jouets d'éveil pour bébés et jeunes enfants, jouets mobiles pour berceaux, transats et lits d'enfants, hochets, peluches (jouets) ; figurines jouets ; cartes à jouer ; engins pour exercices corporels ; skateboards ; filets (articles de sport) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Télécommunications, communications et transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle, transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs, télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial Internet ou local Intranet, télécommunications et transmission d'informations par la téléphonie mobile, transmission de messages concernant le football et le programme de fidélité, transmissions de données commerciales et/ou publicitaires, de catalogues électroniques, de dépêches et de documents informatisés sur réseaux Internet, services de télétraitement, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages concernant le football.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement), d'évènements sportifs ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif ; organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement et notamment sur réseaux Internet et Intranet ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; réalisation montage et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; service de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias ; représentations de spectacles ; services de rédaction d'articles ; services de photographie ; publication, édition et prêt de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires.