Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE 3 F
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL, Association de Droit Français déclarée selon la Loi du 1er juillet 1901 et reconnue d'utilité publique par décret du 4 décembre 1922, sise

Numéro de dépôt :
1379422
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque LIGNE 3 F

Déposée le 13 novembre 1986 par l'association étrangère FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE 3 F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association étrangère FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL domicilié(e) 60 bis, avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque LIGNE 3 F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE 3 F est expirée depuis le 13 novembre 1996.

FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL, Association de Droit Français déclarée selon la Loi du 1er juillet 1901 et reconnue d'utilité publique par décret du 4 décembre 1922, sise - 60 bis, avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Vêtements, notamment de sport, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].