Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRANCE CHAMPIONNE DU MONDE 98
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98741174
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2028

Présentation de la marque LA FRANCE CHAMPIONNE DU MONDE 98

Déposée le 6 juillet 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRANCE CHAMPIONNE DU MONDE 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL domicilié(e) 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, M. BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FRANCE CHAMPIONNE DU MONDE 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRANCE CHAMPIONNE DU MONDE 98 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL, Association Loi 1901 - 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


ASTINE, M. BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373168 - Publication au BOPI 2008-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 30 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605351 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-30

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701625 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Papiers et cartons (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Articles pour reliures - papeteries, adhésifs (matières collantes pour la papeteries ou le ménage.) autocollants (articles de papeteries.) cartes à jouer. Instruments d'écriture papiers et cartons d'emballages, sacs, sachets feuilles d'emballages en papiers ou en matières plastiques. Tissus à usage textile couvertures de lits et de tables, linges de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) Fanions et drapeaux en tissus. - vêtements (habillements) - chaussures (à l'exception des chaussures orthopédique) chapellerie - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements chaussures et tapis.) Décoration arbre de noël Articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes - publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).