Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FFF COUPE DE FRANCE
Federation Francaise de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3144501
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
FFF COUPE DE FRANCE de Federation Francaise de Football

Présentation de la marque FFF COUPE DE FRANCE

Déposée le 30 janvier 2002 par l'association loi 1901 Federation Francaise de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFF COUPE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Federation Francaise de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 742 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque FFF COUPE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFF COUPE DE FRANCE est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Federation Francaise de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Federation Francaise de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 303742480


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497550 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2012 n°2490454 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-01-31

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; revues ; journaux ; périodiques ; imprimés, brochures ; catalogues ; calendriers ; dessins, reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; posters ; fournitures scolaires ; photographies ; timbre-poste ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; drapeaux en papier ; linge de table en papier. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; gants (habillement), ceintures (habillement) ; parkas ; écharpes ; imperméables ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets ; casquettes ; bérets ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussettes ; maillots. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; rubans (récompenses) ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ; badges ornementaux ; dossards ; brassards. Télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'information par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques ; transmission de messages, d'images codées ; expédition et transmission de dépêches ; échange de documents informatisés ; échanges électroniques d'informations par télex ; télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications ; services de courrier électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission d'information par télescripteur ; transmission de messages concernant le football. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et activités sportives ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions et de démonstrations sportives ; services d'artistes de spectacles ; exploitation de salles de jeux ; camps de vacances et de sports ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo ; production musicale ; studios de cinéma ; services de discothèques ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals et de concerts ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; location de bandes vidéo ; information en matière de divertissement ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.