Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFF
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3570783
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2028
FFF de Fédération Française de Football

Présentation de la marque FFF

Déposée le 21 avril 2008 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance Europe LLP, Mme Fontaine Frédérique domicilié(e) 1 rue D'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque FFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFF arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Clifford Chance Europe LLP, Mme Fontaine Frédérique - 1 rue D'Astorg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2018 n°2680474 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-04-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices. Désodorisants à usage personnel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Figurines (statuettes) en métaux communs. Médailles, trophées et coupes en métaux communs. Poteaux métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques, compacts disques audio et/ou vidéo. Cédéroms ; appareils radiophoniques, vidéo, de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs DVD ; caméra vidéo ; écrans vidéo, écrans de projection, vidéo-projecteurs, rétro-projecteurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux vidéos ; cartouches et logiciels de jeux vidéos ; téléphones, téléphones portables ; équipements pour téléphones ; haut-parleurs ; microphones ; photocopieurs télécopieurs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et équipements informatiques tels que souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, modems, écrans et claviers d'ordinateurs ; bases et banques de données ; serveurs (ordinateurs) ; lecteurs de microfiches ; logiciels, progiciels ; housses de protection pour appareils et équipements téléphoniques, vidéos et informatiques ; organiseurs, agendas électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils de paiement par cartes ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; piles électriques ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, télescopes, jumelles (optique) ; microscopes, loupes, lentilles de contact ; casques de protection pour le sport, casques de moto ; combinaisons de plongée, masques et gants de plongée ; sifflet de signalisation ; sirènes ; porte-voix ; films (pellicules).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Parties constitutives de véhicules.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Broches. Breloques ; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches, posters, fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste. Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier).

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Parkas, écharpes, imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussures de football. Crampons de chaussures de football. Chaussettes. Maillots. Shorts. Survêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Rubans (récompenses). Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Badges ornementaux. Dossards. Brassards.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Skis, fixations de ski, planches de surf, body boards. Protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport). Patins à glace, à roulettes, en ligne. Ballons de jeu, balles de jeu. Cannes à pêche ; épuisettes, moulinets, lignes pour la pêche. Cannes de golf. Cerfs-volants. Tables de billard, queues de billard, billes de billard. Cibles. Jeux d'échec. Jeux de dames. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Traîneaux (articles de sport). Matériel pour le tir à l'arc. Jeux de société. Raquettes à neige. Raquettes. Planches à voile. Parapentes. Tables pour football de salon. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, fruits, œufs, poissons, viande.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.

Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Direction professionnelle des affaires artistiques. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires notamment dans le domaine du sport. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Services de gérance administrative en télécommunication. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement des données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; services de télétraitement ; transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission de messages, d'images codées ; expédition et transmissions de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Agences de presse et d'information (nouvelles). Communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission d'informations par téléscripteurs ; transmission de messages concernant le football.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation et activités sportives, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Services d'articles de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Services de camps de vacances et de sports (divertissement). Organisation et conduite de conférence, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnels. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentations de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). Réservations de place de spectacles. Parcs d'attractions. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters et de photographie.