COUPE DE FRANCE DE FOOTBALL

Federation Francaise de Football, Association régie par la loi de 1901

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices. Désodorisants à usage personnel. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage) . Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) , produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations de vitamines. Boissons et aliments vitaminés et énergétiques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Figurines (statuettes) en métaux communs. Médailles, trophées et coupes en métaux communs. Poteaux métalliques. Bétonnières de chantier, bouldozeurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , instruments agricoles ou de jardinage autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs. Aspirateurs de poussière. Sacs pour aspirateurs. Machines à battre. Machines à travailler le bois. Ouvre-boîtes électrique. Rouleaux compresseurs. Goudronneuses. Élévateurs. Ascenseurs. Broyeurs d'ordures. Robots. Tondeuses. Tondeuses à gazon. Machines à air comprimé, machines à vapeur, générateurs d'électricité, machines pour l'empaquetage, escaliers roulants, machines à imprimer, machines à laver, essoreuses, tricoteuses, couteaux électriques, découpeuses. Machines de brasserie. Moulins à café autres qu'à mains. Machines et appareils de nettoyage électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données, notamment appareils de télévision, magnétoscopes ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audiovisuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, lampes à incendie, avertisseurs d'incendie. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms. Écrans vidéo. Écrans de projection. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Serveurs (ordinateurs) . Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes, lentilles de contact, télescopes. Appareils et équipements informatiques tels que souris, scanners, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs. Haut-Parleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs, télécopieurs. Appareils de paiement par cartes. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Vidéo-projecteurs. Rétro-projecteurs. Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs. Piles électriques. Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles (optique) . Combinaisons de plongée, masques et gants de plongée. Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones, téléphones portables. Aimants. Films (pellicules) impressionnés ou sensibilisés mais non impressionnés. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Préservatifs. Appareils et gants pour massages. Bandages à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Parties constitutives de véhicules. Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Portes clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Broches. Epingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts) . Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie) . Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste. Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) . Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Poteaux non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Figurines (statuette) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants) , voiles (gréements) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier) . Serviettes de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Gants (habillement) , ceintures (habillement) . Parkas, écharpes, imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement) , bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussures de football. Crampons de chaussures de football. Chaussettes. Maillots. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Rubans (récompenses) . Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) . Badges ornementaux. Dossards. Brassards. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) , notamment pour les terrains de sport ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) . Skis, fixations de ski, planches de surf, body boards. Protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport) . Patins à glace, à roulettes, en ligne. Ballons de jeu, balles de jeu. Cannes à pêche ; épuisettes, moulinets, lignes pour la pêche. Cannes de golf. Cerfs-volants. Tables de billard, queues de billard, billes de billard. Cibles. Jeux d'échecs. Jeux de dames. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport) . Traîneaux (articles de sport) . Matériel pour le tir à l'arc. Jeux de société. Raquettes à neige. Raquettes. Planches à voile. Parapentes. Tables pour football de salon. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés à bases de légumes, fruits, œufs, poissons, viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et plats cuisinés à bases de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt, aliments pour les animaux, plats préparés et plats cuisinés pour animaux. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Briquets pour fumeurs. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité) , mécénat, parrainage (publicité) . Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Direction professionnelle des affaires artistiques. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires notamment dans le domaine du sport. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Services de gérance administrative en télécommunication. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de réparation et services d'installation, à savoir entretien et réparation d'automobiles ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'entrepôts ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; installation et réparation de téléphones ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (intranet) . Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission de messages, d'images codées ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages concernant le football. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, d'excursions. Distribution de journaux. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Réservation de places de voyage. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception des réservations de chambres d'hôtels, de pensions) . Imprimerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation et activités sportives, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances et de sports. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) . Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation) . Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) . Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) . Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Photographie. Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherches scientifiques à but médicaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Programmation pour ordinateurs. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites informatiques sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle. Services juridiques Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs. Services d'analyses médicales (examens radiographiques et prises de sang) , d'assistance médicale ; services vétérinaires ; salons de beauté, salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; services d'horticulture et de sylviculture. Location de matériels pour exploitations agricoles. Entretien de pelouse. Jardinage. Services de jardiniers-paysagistes. Massage. Services de sécurité pour la protection des biens des individus. Location de vêtements. Accompagnements en société (personnes de compagnie) . Clubs de rencontres. Agence de surveillance nocturne.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.