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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE DANSE
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DANSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANSE
FEDERATION FRANCAISE DE DANSE

Numéro de dépôt :
93455167
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque DANSE

Déposée le 11 février 1993 par FEDERATION FRANCAISE DE DANSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE DANSE, domicilié(e) 12 rue Saint-Germain l'Auxerrois, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude CHATEL Président de la Fédération Française de Danse - France.

La marque DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSE est expirée depuis le 11 février 2003.

FEDERATION FRANCAISE DE DANSE a également déposé les autres marques suivantes : KIOSQUE DE LA JEUNE DANSE , LE MARATHON DE LA DANSE , DefiDanse , FEDERATION FRANCAISE DE DANSE , RENCONTRES DE DANSE , FEDERATION FRANCAISE DE DANSE , F.F. DANSE


FEDERATION FRANCAISE DE DANSE - 12 rue Saint-Germain l'Auxerrois, 75001 PARIS - France


Madame Claude CHATEL Président de la Fédération Française de Danse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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