Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4346085
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la société FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 RUE LOUIS BERTRAND, CS80045 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération française de cyclotourisme, M. NICOLAS LEROY domicilié(e) 12 RUE Louis Bertrand - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, ASSOCIATION - 12 RUE LOUIS BERTRAND, CS80045 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 784448656


Fédération française de cyclotourisme, M. NICOLAS LEROY - 12 RUE Louis Bertrand - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .